CORPORATE
M&A
Nos avocats interviennent régulièrement aux côtés des fondateurs et dirigeants sur des opérations de M&A, à la fois côté vendeur et acquéreur, s’agissant d’opérations de cession totale ou autres (cession partielle, cession et apport à un holding, LBO).
Notre équipe intervient en coordination avec les autres équipes du cabinet (Tax, IP/IT) lorsque cela est nécessaire, notamment pour des questions de structuration et les audits juridiques.
Nous intervenons également avec des partenaires en droit social et avec des experts s’agissant des aspects financiers/de valorisation.
#Private Equity
Notre équipe pluridisciplinaire intervient aux côtés d’entrepreneurs dans le cadre de levées de fonds en pré-seed, seed et Serie A, y compris dans la mise en place de BSA Air (SAFE) et d’obligations convertibles (bridge).
Notre accompagnement couvre tous l’ensemble des aspects juridiques de l’opération, de la finalisation de la table de capitalisation aux négociations avec les investisseurs – fonds d’investissement, business angels – et la rédaction de la documentation juridique : NDA, LOI, Term Sheet, documentation d’augmentation de capital, pacte d’actionnaires.
#Tech et Deeptech
Notre clientèle regroupe des entrepreneurs, industriels, essentiellement dans les domaines de l’informatique, de la Tech et de la Deeptech.
Nous sommes notamment intervenus à plusieurs reprises pour des sociétés du secteur « Deeptech », dans leurs levées de fonds auprès de business angels et de fonds d’investissement, ainsi que dans la mise en place de comités scientifiques, plan de BSA et de BSPCE, et dans la mise en œuvre de clauses de pacte d’associés (clause de respiration, right of first offer).
Notre équipe IP/IT intervient aux côtés de l’équipe corporate afin de rédiger et négocier des contrats de licence de brevet, de savoir-faire, et dans la mise en place des procédures de conformité au RGPD.
Nous sommes également intervenus dans le cadre d’acquisitions de start-up Tech par des entreprises de service numérique (ESN).
L'Equipe
L'Equipe
Fabien Courvoisier
Responsable de l’expertise Corporate
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